Décret QCE
Fiche produit relative aux qualités et caractéristiques
En application du décret 2022-748 du 29 avril 2022 relatif à l’information du consommateur sur les qualités et caractéristiques environnementales des produits générateurs de déchets de l’article 13-I de la loi AGEC. » ou « Suite à la loi AGEC et au décret n° 2022-748 du 29 avril 2022 relatif à l’information du consommateur sur les qualités et caractéristiques environnementales des produits générateurs de déchets
Pour les cartons
Type d’emballage secondaire
Produits concernés
Recyclabilité
Incorporation de matières recyclées
Possibilités de réemploi
Compostabilité
Présence de substances dangereuses
Primes/ pénalités
Cartons 6 bouteilles
CT 0293; CT0266 ; CT0576 ; CT0314 ; CT575 ; CT0376
Emballage majoritairement recyclable
Contient au moins 100 % de matière recyclée
non
non
non
/
Cartons
6 bouteilles
CT0305
Emballage majoritairement recyclable
Contient au moins 81 % de matière recyclée
non
non
non
/
Cartons 6 bouteilles
MP03A - 6 BX TRAD CHATEAU MONTNER ; CT0401 ; CT0264
Emballage majoritairement recyclable
Contient au moins 71 % de matière recyclée
non
non
non
/
Cartons 6 bouteilles
CT0377
Emballage majoritairement recyclable
Contient au moins 67 % de matière recyclée
non
non
non
/
Cartons 6 bouteilles
CT0420 ; CT0217 ; CT0359 ; CT0336 ; CT0439 ; CT0459 ;
Emballage majoritairement recyclable
Contient au moins 55 % de matière recyclée
non
non
non
/
Caisse bois
non
non
non
/
Pour les BOUTEILLES
Type de bouteille
Couleur
Recyclabilité
Incorporation de matières recyclées
Possibilités de réemploi
Compostabilité
Présence de substances dangereuses
Primes/ pénalités
Bourgogne 75 cl
Blanche
Emballage majoritairement recyclable
Contient au moins 35 % de matière recyclée
non
non
non
/
Bourgogne 75 cl
Teintée
Emballage majoritairement recyclable
Contient au moins 87 % de matière recyclée
non
non
non
/
Bordeaux 75 cl
Blanche
Emballage majoritairement recyclable
Contient au moins 35 % de matière recyclée
non
non
non
/
Bordeaux 75 cl
Teintée
Emballage majoritairement recyclable
Contient au moins 87 % de matière recyclée
non
non
non
/
mentions légales
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